Référencearticle Annexe de l'arrêté du 7 juillet 2021 (version du 12 octobre 2025)Légifrance →
1. Annexe non reproduite.
Nota : Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 8 octobre 2025 (NOR : TSSZ2527510A), le cahier des charges modifié de l'expérimentation « Read'hy, programme de réadaptation cardiaque connecté : le futur » remplace le cahier des charges annexé au présent arrêté. Le cahier des charges est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé : www.sante.gouv.fr/article-51.
Conformément à l'article 2 dudit arrêté, la durée de l'expérimentation est fixée pour une durée de quarante-neuf mois et seize jours, à compter de l'inclusion du premier patient. Elle se termine au plus tard le 31 janvier 2026.
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