Article Annexe

Article en vigueur depuis le 16 avril 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 3 septembre 1997 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 26 septembre 1997 au 1er janvier 2026 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2026 au 16 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 novembre 2024 - art.
• Rédaction depuis le 16 avril 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 mars 2026 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Opticien-lunetier (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Opticien-lunetier » (en vigueur)