Article 8

Article en vigueur depuis le 2 janvier 2025.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 19 juillet 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 juillet 2024 au 2 janvier 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 2 janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2024 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 12 juillet 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et maîtrise de l'eau » (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 18 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2024 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion et maîtrise de l'eau » (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2024 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion et maîtrise de l'eau » (en vigueur)