Article 1

Article en vigueur depuis le 2 juillet 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 30 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 10 décembre 2020 au 15 mai 2022 (modifiée)
• Rédaction du 15 mai 2022 au 7 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mai 2022 - art. 1
• Rédaction du 7 octobre 2024 au 2 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 2 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 juin 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 2 mai 2022 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (abrogé)
• Arrêté du 26 septembre 2024 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2025 modifiant l'arrêté 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)
• Arrêté du 31 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)