Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2023 au 1er septembre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 15 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 décembre 2015 au 1er septembre 2023 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2023 au 1er septembre 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2024 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 14 octobre 2024 portant classement des établissements d'enseignement français du premier degré relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2026 portant classement des établissements d'enseignement français du second degré relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)