Décret n° 2005-921 du 2 août 2005 · Article

Article 15

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2020 au 1er janvier 2026.

Carte de l'article 15 du Décret n° 2005-921 du 2 août 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 5 août 2005 au 1er janvier 2008 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2008 au 17 mars 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2007-1927 du 26 décembre 2007 - art. 1; Décret n°2007-1927 du 26 décembre 2007 - art. 13
Rédaction du 17 mars 2010 au 29 décembre 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-259 du 11 mars 2010 - art. 12
Rédaction du 29 décembre 2015 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-1483 du 27 décembre 2012 - art. 11 (V)
Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er janvier 2026 (abrogé) — issue de : Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 - art. 30

Décret n°2005-922 du 2 août 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement de certains emplois fonctionnels des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (abrogé)