Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 16 décembre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « couvreur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « constructeur de routes et d'aménagements urbains » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « interventions en maintenance technique des bâtiments » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « maçon » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « métallier » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 août 2022 portant création de la spécialité « étancheur du bâtiment et des travaux publics » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 août 2022 portant création de la spécialité « menuisier aluminium-verre » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant les règlements d'examen de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet professionnel et de baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « couvreur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)