Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 17 mars 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 29 mars 2017 au 2 mars 2018 (modifiée)
• Rédaction du 2 mars 2018 au 22 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 février 2018 - art. 1
• Rédaction du 22 février 2020 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 février 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2024 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 19 février 2018 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 fixant les droits de scolarité de la formation conduisant au diplôme d'études supérieures de gestion de Télécom école de management de l'Institut Mines-Télécom (en vigueur)
• Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 fixant les droits de scolarité de la formation conduisant au diplôme d'études supérieures de gestion de Télécom école de management de l'Institut Mines-Télécom (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 modifié fixant les droits de scolarité de la formation conduisant au diplôme d'études supérieures de gestion de Télécom école de management de l'Institut Mines-Télécom (en vigueur)