Arrêté du 29 novembre 2024 · Article
Article Annexe
Article en vigueur depuis le 1er novembre 2025.
Carte de l'article Annexe du Arrêté du 29 novembre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 6 décembre 2024 au 30 janvier 2025 (modifiée)
- Rédaction du 30 janvier 2025 au 29 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2025 - art. 1 (V)
- Rédaction du 29 mars 2025 au 1er juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mars 2025 - art. 1 (V)
- Rédaction du 1er juillet 2025 au 4 octobre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juin 2025 - art. 1 (V)
- Rédaction du 4 octobre 2025 au 1er novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 septembre 2025 - art. 1 (V)
- Rédaction depuis le 1er novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 octobre 2025 - art. 1 (VD)
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 24 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025 (en vigueur)
- Arrêté du 26 mars 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025 (en vigueur)
- Arrêté du 20 juin 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025 (en vigueur)
- Arrêté du 23 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025 (en vigueur)
- Arrêté du 22 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025 (en vigueur)