Arrêté du 29 novembre 2024 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2025.

TexteArrêté du 29 novembre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052436965
Texte parentLEGITEXT000051386735
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 29 novembre 2024 (version du 1er novembre 2025)Légifrance →

1. (1) Cette annexe mise à jour est consultable auprès de l'Autorité nationale des jeux : https://ressources.anj.fr/hippique/calendrier_des_courses.pdf

Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 22 octobre 2025 (NOR : AGRT2528952A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant dudit arrêté, entrent en vigueur le 1 er novembre 2025.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052436965, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.