Article 3

Article en vigueur depuis le 20 avril 2025.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 15 avril 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 20 avril 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 10 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole, et en particulier le référentiel d'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième (en vigueur)
• Arrêté du 5 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 20 juin 2016 modifié par l'arrêté du 10 janvier 2017 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2025 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole (en vigueur)