Article 15

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 16 juillet 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 19 juillet 2025 au 31 août 2025 (modifiée)
• Rédaction du 31 août 2025 au 16 octobre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 août 2025 - art. 1
• Rédaction du 16 octobre 2025 au 12 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2025 - art. 1
• Rédaction du 12 décembre 2025 au 19 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2025 - art. 1
• Rédaction du 19 décembre 2025 au 9 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2025 - art. 1
• Rédaction du 9 février 2026 au 3 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2026 - art. 2
• Rédaction du 3 mai 2026 au 1er octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2026 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 septembre 2026 - art. 3

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain (en vigueur)
• Arrêté du 13 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain (en vigueur)
• Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain (en vigueur)
• Arrêté du 5 février 2026 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2026 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain (en vigueur)
• Arrêté du 25 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain (en vigueur)