Article 1

Article en vigueur depuis le 8 septembre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 3 septembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 8 septembre 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 8 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale (en vigueur)