Article 5

Article en vigueur depuis le 21 septembre 2025.

Carte de l'article 5 du ARRÊTÉ du 20 août 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 28 août 2015 au 16 mars 2016 (modifiée)
• Rédaction du 16 mars 2016 au 27 avril 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mars 2016 - art. 4 (V)
• Rédaction du 27 avril 2016 au 9 septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 avril 2016 - art. 9 (V)
• Rédaction du 9 septembre 2017 au 27 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 3
• Rédaction du 27 octobre 2023 au 21 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 octobre 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 21 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 septembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 2 mars 2016 relatif à l'aptitude médicale à la navigation (en vigueur)
• Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 août 2017 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
• Arrêté du 2 octobre 2023 portant modification de divers arrêtés relatifs à la délivrance des diplômes et titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
• Arrêté du 4 septembre 2025 portant modification de divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)