Article 1

Article en vigueur depuis le 12 octobre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 8 octobre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 12 octobre 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 7 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur » (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 8 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 16 mai 2025 relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de réadaptation cardiaque connecté : le futur » (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur » (en vigueur)
• Arrêté du 16 mai 2025 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur » (en vigueur)