Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 octobre 2025 (version du 12 octobre 2025)Légifrance →
1. Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « Read'hy, programme de réadaptation cardiaque connecté : le futur » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 16 mai 2025 susvisé.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 7 juillet 2021
4. Art. Annexe
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.