Arrêté du 8 octobre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 octobre 2025.

TexteArrêté du 8 octobre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052382093
Texte parentLEGITEXT000052382087
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 octobre 2025 (version du 12 octobre 2025)Légifrance →

1. Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « Read'hy, programme de réadaptation cardiaque connecté : le futur » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 16 mai 2025 susvisé.

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 7 juillet 2021

4. Art. Annexe

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