Article 10

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2025.

Carte de l'article 10 du Arrêté du 20 novembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 6 décembre 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 23 novembre 2023 fixant des modalités expérimentales d'admission en première année de formation d'ingénieur de l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS VetAgroBio Nantes) (en vigueur)
• Arrêté du 5 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 27 août 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)