Article 9

Article en vigueur depuis le 9 mai 2026.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 26 janvier 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 février 2026 au 9 mai 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 9 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 avril 2026 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (abrogation programmée, modifié par 2 textes, abrogé)
• Arrêté du 15 avril 2026 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2026 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 26 janvier 2026 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2014 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)