Article 3

Article en vigueur depuis le 10 avril 2019.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 3 avril 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 10 avril 2019 (en vigueur)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (abrogé)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur)