Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 avril 2019 (version du 10 avril 2019)Légifrance →
1. A abrogé les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 10 février 2009
3. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
4. L'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour la classe terminale.
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