Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle du 18 mars 2019 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 mars 2019,
Arrête :
Article 1 LEGIARTI000053503561
1. Le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 LEGIARTI000038350417
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.
Article 3 LEGIARTI000038350419
1. A abrogé les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 10 février 2009
3. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
4. L'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour la classe terminale.
Article 4 LEGIARTI000038350421
1. Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
1. Annexe non reproduite.
Nota : Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 11 avril 2019 sur le site
http://www.education.gouv.fr.
La présente annexe est modifiée conformément aux 3° et 4° de l'article 4 de l'arrêté du 16 février 2026 (NOR : MENE2602913A).
Fait le 3 avril 2019.
Jean-Michel Blanquer Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 11 avril 2019 sur le site http://www.education.gouv.fr.
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