Article 27-1

Article abrogé, en vigueur du 16 septembre 2020 au 12 janvier 2026.

Carte de l'article 27-1 du Arrêté du 8 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 septembre 2019 au 16 septembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 16 septembre 2020 au 12 janvier 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 14 août 2020 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 26 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2025 portant diverses dispositions relatives aux études pharmaceutiques (en vigueur)