Arrêté du 26 novembre 2025 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2026.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 26 novembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Arrêtés liés (7)

  • Arrêté du 23 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026 (en vigueur)
  • Arrêté du 25 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026 (en vigueur)
  • Arrêté du 20 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026 (en vigueur)
  • Arrêté du 20 février 2026 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026 (en vigueur)
  • Arrêté du 24 avril 2026 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026 (en vigueur)
  • Arrêté du 19 juin 2026 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026 (en vigueur)
  • Arrêté du 26 novembre 2025 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026 (en vigueur, modifié par 6 textes)

Textes qui citent la rédaction actuelle (3)

  • Arrêté du 23 juillet 2026 - art. 1 (V)
  • Arrêté du 25 septembre 2026 - art. 1 (VD)
  • Arrêté du 20 octobre 2026 - art. 1 (VD)
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