Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 26 novembre 2025 (version du 1er novembre 2026)Légifrance →
1. Annexe non reproduite.
Nota : Les annexes sont consultables auprès de l'Autorité nationale des jeux : https://ressources.anj.fr/hippique/calendrier_des_courses.pdf Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2026 (NOR : AGRT2627761A), le calendrier modifié des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026, détaillé à l'annexe 1 (1) dudit arrêté, est approuvé. Cette annexe 1 se substitue à la présente annexe. Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 20 octobre 2026 (NOR : AGRT2627761A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, entrent en vigueur le 1er novembre 2026.
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