Arrêté du 22 janvier 2025 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er février 2025.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 22 janvier 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 1er février 2025 (en vigueur)
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation PRIMORDIAL (en vigueur, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation « PRIMORDIAL » (en vigueur)
- Arrêté du 31 août 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation PRIMORDIAL (en vigueur)
- Arrêté du 29 juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation « PRIMORDIAL : les soins primaires c'est Primordial » (en vigueur)
- Arrêté du 29 juin 2021 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation PRIMORDIAL (en vigueur)