Arrêté du 16 janvier 1986 · Article
Article 1er
Article en vigueur depuis le 6 juillet 2026.
Carte de l'article 1er du Arrêté du 16 janvier 1986 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 12 février 1986 au 1er septembre 1989 (modifiée)
- Rédaction du 1er septembre 1989 au 10 mars 1994 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 août 1989 - art. 1er (V)
- Rédaction du 10 mars 1994 au 5 novembre 1995 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 février 1994 - art. 1er
- Rédaction du 5 novembre 1995 au 6 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 octobre 1995 - art. 1er
- Rédaction depuis le 6 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 juin 2026 - art. 1
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 4 août 1989 relatif à l'organisation des associations communales de chasse agréées du département de l’Aude (en vigueur)
- Arrêté du 16 février 1994 relatif à l'organisation des associations communales de chasse agréées du département de l'Aude (en vigueur)
- Arrêté du 11 octobre 1995 relatif à l'organisation des associations communales de chasse agréées du département de l'Aude (en vigueur)
- Arrêté du 25 juin 2026 portant modification de l'arrêté du 16 janvier 1986 relatif à l'organisation des associations communales de chasse agréées du département de l'Aude (en vigueur)