Article 15

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2026.

Carte de l'article 15 du ARRÊTÉ du 22 août 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 septembre 2014 au 1er septembre 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2026 - art. 9

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)