ARRÊTÉ du 22 août 2014 · Article

Article 5

Article abrogé, en vigueur du 21 septembre 2014 au 1er septembre 2026.

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Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 27 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
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