Arrêté du 1er décembre 2016 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 9 septembre 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mai 2028.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 1er décembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er janvier 2017 au 30 juin 2017 (modifiée)
- Rédaction du 30 juin 2017 au 9 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juin 2017 - art. 1
- Rédaction du 9 septembre 2023 au 9 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2023 - art. 1
- Rédaction du 9 septembre 2023 au 1er mai 2028 (abrogation programmée)
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 4 août 2026 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique sans scaphandre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 4 août 2026 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)