Article Annexe VII

Article abrogé, en vigueur du 30 juin 2017 au 1er novembre 2023.

Carte de l'article Annexe VII du Arrêté du 1er décembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 30 juin 2017 (modifiée)
• Rédaction du 30 juin 2017 au 1er novembre 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 15 juin 2017 - art. 3; Arrêté du 15 juin 2017 - art. 6

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)