Article D334-3 historique

Historique de l'article D334-3 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 3 juin 2019 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 3 juin 2019 au 29 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2018-614 du 16 juillet 2018 - art. 2
• Rédaction depuis le 29 juillet 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2021-983 du 27 juillet 2021 - art. 1

Arrêtés liés (21)

• Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (abrogé)
• Arrêté du 19 juin 2026 portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles des diplômes des baccalauréats général et technologique (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2014 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat (en vigueur)
• Arrêté du 4 août 2022 relatif aux conditions de reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d'enseignement général et technologique et au contrat d'études au lycée d'enseignement général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2021 relatif aux sections internationales de classe de seconde et aux classes menant au baccalauréat français international (BFI) (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2026 modifiant les modèles des diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 9 septembre 2026 relatif aux modèles de diplôme du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2021 portant création de l'enseignement de spécialité et de l'épreuve terminale de spécialité « Education physique, pratiques et culture sportives » (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2024 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 modifié relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2025 portant création de l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique et modifiant l'épreuve d'ingénierie, innovation et développement durable de la série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2025 ajoutant le portugais comme langue d'enseignement de la spécialité « langues, littératures et cultures étrangères et régionales » (LLCER) (en vigueur)
• Arrêté du 3 janvier 2023 relatif à la place des mathématiques dans les enseignements de la classe de première générale du lycée à compter de l'année scolaire 2023-2024 et à leur évaluation pour le baccalauréat (en vigueur)
• Arrêté du 9 avril 2019 modifiant les arrêtés du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, et portant organisation et volumes horaires de la classe de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, pour ajouter l'enseignement optionnel de langue des signes française (en vigueur)
• Arrêté du 22 février 2019 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur)