Article D336-7-1 historique

Historique de l'article D336-7-1 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 3 juin 2019 au 29 juillet 2021 (modifiée)
• Rédaction du 29 juillet 2021 au 10 février 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-983 du 27 juillet 2021 - art. 15
• Rédaction depuis le 10 février 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-143 du 8 février 2022 - art. 7

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 mai 2019 relatif aux modalités d'organisation et de prise en compte des évaluations réalisées en cours de formation dans les classes conduisant au baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021 (abrogé)
• Arrêté du 23 septembre 2021 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2022 (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 28 juillet 2025 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole (en vigueur)