Code de l'éducation · Article

Article R421-10 historique

Historique de l'article R421-10 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 19 mars 2008 au 1er septembre 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 (V)
Rédaction du 1er septembre 2011 au 11 août 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 (V); Décret n°2011-728 du 24 juin 2011 - art. 3
Rédaction du 11 août 2023 au 18 août 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 (V); Décret n°2023-738 du 9 août 2023 - art. 2
Rédaction du 18 août 2023 au 4 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 (V); Décret n°2023-782 du 16 août 2023 - art. 2
Rédaction depuis le 4 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 (V); Décret n°2025-609 du 1er juillet 2025 - art. 1

Arrêté du 10 avril 2019 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 10 août 2017 modifiant l'arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)

Décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger. (en vigueur)