Article R633-24 historique

Historique de l'article R633-24 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 août 2013 au 9 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
• Rédaction depuis le 9 septembre 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2021-1156 du 7 septembre 2021 - art. 2

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 2 septembre 2021 relatif aux concours de l'assistanat des hôpitaux des armées (en vigueur)
• Arrêté du 22 novembre 2021 pris pour l'application des articles R. 632-55 et R. 633-24 du code de l'éducation (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 27 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2021 pris pour l'application des articles R. 632-55 et R. 633-24 du code de l'éducation (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2008 relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de l'assistanat des hôpitaux des armées (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 26 mai 2010 portant diverses dispositions modificatives relatives aux études pharmaceutiques et tirant les conséquences de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (en vigueur)
• Arrêté du 7 août 2012 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2008 relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de l'assistanat des hôpitaux des armées (en vigueur)