Article R6153-1-1 historique

Historique de l'article R6153-1-1 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 16 août 2020 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2020-1057 du 14 août 2020 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-1122 du 4 août 2022 - art. 2

Décrets liés (2)

• Décret n° 2020-1057 du 14 août 2020 portant diverses dispositions relatives aux études médicales et odontologiques (en vigueur)
• Décret n° 2025-1071 du 6 novembre 2025 portant diverses dispositions relatives au régime de soutenance de thèse des étudiants de troisième cycle de médecine préparant le diplôme d'études spécialisées de médecine générale (en vigueur)