Article D212-43-1 historique

Historique de l'article D212-43-1 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 2 avril 2018 au 5 avril 2021 (modifiée)
• Rédaction du 5 avril 2021 au 20 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-393 du 2 avril 2021 - art. 4
• Rédaction du 20 novembre 2021 au 24 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1504 du 17 novembre 2021 - art. 4
• Rédaction depuis le 24 novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-1126 du 21 novembre 2025 - art. 2

Décrets liés (1)

• Décret n° 2025-1126 du 21 novembre 2025 relatif à l'organisation en blocs de compétences du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)