Article 8 historique

Historique de l'article 8 du Arrêté du 23 mars 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 mai 1995 au 3 septembre 2018 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 septembre 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 mai 2018 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 31 mai 2018 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 modifié définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles (en vigueur)