Arrêté du 23 mars 1995 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 3 septembre 2018.

TexteArrêté du 23 mars 1995

RattachementTITRE Ier : Dispositions générales.

IdentifiantLEGIARTI000037162977

Texte parentLEGITEXT000005618454

Référencearticle 8 de l'arrêté du 23 mars 1995 (version du 3 septembre 2018)Légifrance →

1. Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année à l'Ecole normale supérieure de Rennes (département Droit, économie, management) sont fixés à l'annexe IV du présent arrêté.

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