Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 5 septembre 1996 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 septembre 1996 au 2 mars 2008 (modifiée)
• Rédaction depuis le 2 mars 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 février 2008 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 19 février 2008 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1° du premier alinéa de l'article 4 du décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 modifié (en vigueur)