Arrêté du 5 septembre 1996 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 2 mars 2008.

TexteArrêté du 5 septembre 1996
IdentifiantLEGIARTI000018200494
Texte parentLEGITEXT000005621726
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 septembre 1996 (version du 2 mars 2008)Légifrance →

1. La liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1° du premier alinéa de l'article 4 du décret du 10 juillet 1985 modifié susvisé est fixée ainsi qu'il suit :

2. Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré ;

3. Diplôme de guide de haute montagne.

4. Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ".

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000018200494, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.