Article 25 historique

Historique de l'article 25 du Arrêté du 7 avril 1998 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 6 juin 1998 au 22 janvier 1999 (modifiée)
• Rédaction du 22 janvier 1999 au 29 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté 1998-12-24 art. 1 JORF 22 janvier 1999
• Rédaction depuis le 29 juillet 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juin 2013 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation des activités physiques et sportives conformément à l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion de ces activités (abrogé)
• Arrêté du 13 juin 2013 modifiant l'arrêté du 7 avril 1998 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien (en vigueur)