Arrêté du 24 février 2004 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 24 février 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 10 mars 2004 au 26 avril 2014 (modifiée)
- Rédaction du 26 avril 2014 au 11 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2014 - art. 1
- Rédaction depuis le 11 juillet 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juin 2022 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 10 avril 2014 modifiant l'arrêté du 24 février 2004 relatif à la commission consultative paritaire compétente pour les personnels contractuels scientifiques, techniques et administratifs de recherche de l'Ecole polytechnique (en vigueur)
- Arrêté du 16 juin 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2004 relatif à la commission consultative paritaire compétente pour les personnels contractuels scientifiques, techniques et administratifs de recherche de l'Ecole polytechnique (en vigueur)