Arrêté du 27 juillet 2004 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 27 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (9)
- Rédaction du 1er janvier 2005 au 4 avril 2007 (modifiée)
- Rédaction du 4 avril 2007 au 15 avril 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté 2007-02-07 art. 2 JORF 4 avril 2007
- Rédaction du 15 avril 2009 au 30 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 12 (V)
- Rédaction du 30 octobre 2009 au 25 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2009 - art. 1
- Rédaction du 25 février 2013 au 1er septembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2015 au 15 mars 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 22 juin 2015 - art. 1
- Rédaction du 15 mars 2017 au 20 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 3
- Rédaction du 20 mai 2018 au 27 août 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2017 - art. 3
- Rédaction depuis le 27 août 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juin 2020 - art. 2
Arrêtés liés (13)
- Arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules (en vigueur, modifié par 6 textes)
- Arrêté du 14 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
- Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
- Arrêté du 22 juin 2015 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
- Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
- Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
- Arrêté du 19 juin 2020 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
- Arrêté du 7 mai 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 2 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 17 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 11 février 2015 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 6 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant les caractéristiques des plaques d'immatriculation des véhicules faisant l'objet d'une immatriculation provisoire en WW ou en W garage (en vigueur)