Arrêté du 18 octobre 2005 · Article
Article 1 historique
Historique de l'article 1 du Arrêté du 18 octobre 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 29 octobre 2005 au 29 juillet 2015 (modifiée)
- Rédaction du 29 juillet 2015 au 6 mars 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 1
- Rédaction du 6 mars 2016 au 29 août 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 février 2016 - art. 1
- Rédaction du 29 août 2016 au 18 août 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 août 2016 - art. 9
- Rédaction du 18 août 2018 au 8 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 août 2018 - art. 1
- Rédaction depuis le 8 mai 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 avril 2019 - art. 2
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 17 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2005 modifié portant organisation de la formation initiale du premier grade du corps d'encadrement et d'application de la police nationale (en vigueur)
- Arrêté du 29 février 2016 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2005 portant organisation de la formation initiale du premier grade du corps d'encadrement et d'application de la police nationale (en vigueur)
- Arrêté du 19 août 2016 relatif aux règles d'organisation générale, au contenu et aux modalités d'évaluation de la formation initiale des élèves gardiens de la paix des 237e à 245e promotions (en vigueur)
- Arrêté du 6 août 2018 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2005 portant organisation de la formation initiale du premier grade du corps d'encadrement et d'application de la police nationale (en vigueur)
- Arrêté du 30 avril 2019 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2005 portant organisation de la formation initiale du premier grade du corps d'encadrement et d'application de la police nationale (en vigueur)