Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 9 février 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 27 février 2007 au 12 novembre 2008 (modifiée)
• Rédaction du 12 novembre 2008 au 2 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2008 - art. 2
• Rédaction du 2 juillet 2010 au 7 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juin 2010 - art. 1
• Rédaction du 7 juillet 2013 au 6 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juin 2013 - art. 1
• Rédaction du 6 novembre 2014 au 10 octobre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 - art. 1
• Rédaction du 10 octobre 2015 au 5 juillet 2020 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er octobre 2015 - art. 2
• Rédaction du 5 juillet 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2020 - art. 1 (V)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 28 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2013 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2014 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme (en vigueur)
• Arrêté du 1er octobre 2015 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme (en vigueur)
• Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 (en vigueur)