Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Décret n°80-1091 du 24 décembre 1980 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 30 décembre 1980 au 28 avril 1988 (modifiée)
• Rédaction du 28 avril 1988 au 4 septembre 1998 (modifiée) — issue de : Décret n°88-455 du 22 avril 1988 - art. 1 () JORF 28 avril 1988
• Rédaction du 4 septembre 1998 au 2 octobre 2005 (abrogé) — issue de : Décret n°98-786 du 1 septembre 1998 - art. 1 () JORF 4 septembre 1998

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des appareils de levage de charges ou de personnes (abrogé)
• Arrêté du 26 septembre 2025 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes (en vigueur)