Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Décret n° 88-651 du 6 mai 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 mai 1988 au 26 janvier 1993 (modifiée)
• Rédaction depuis le 26 janvier 1993 (en vigueur) — issue de : Décret n°93-95 du 19 janvier 1993 - art. 1 () JORF 26 janvier 1992

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 6 septembre 1989 fixant les modalités des concours pour le recrutement des professeurs des disciplines scientifiques et techniques de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (en vigueur)
• Arrêté du 6 septembre 1989 relatif à la nature des épreuves du deuxième concours pour le recrutement des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (concours interne) (en vigueur)