Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 27 juin 1985 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 31 juillet 1985 au 20 mars 1986 (modifiée)
• Rédaction du 20 mars 1986 au 7 novembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté 1986-03-14 art. 1 JORF 20 mars 1986
• Rédaction du 7 novembre 2015 au 3 avril 2025 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 27 octobre 2015 - art. 1
• Rédaction depuis le 3 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 mars 2025 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 27 octobre 2015 modifiant l'arrêté ministériel du 27 juin 1985 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée dans l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon (en vigueur)
• Arrêté du 17 mars 2025 relatif à la taxonomie des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur les territoires de la Guadeloupe, de la Martinique, de La Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon (en vigueur)