Article 8 historique

Historique de l'article 8 du Arrêté du 1 août 1986 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (16)

• Rédaction du 5 septembre 1986 au 18 juillet 1987 (modifiée)
• Rédaction du 18 juillet 1987 au 22 septembre 1987 (modifiée) — issue de : Arrêté 1987-05-18 art. 2 JORF 18 juillet 1987
• Rédaction du 22 septembre 1987 au 16 mars 1989 (modifiée) — issue de : Arrêté 1987-09-04 art. 1 JORF 22 septembre 1987
• Rédaction du 16 mars 1989 au 8 août 1989 (modifiée) — issue de : Arrêté 1989-02-20 art. 3 JORF 16 mars 1989
• Rédaction du 14 août 1993 au 29 juillet 1995 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 1993 - art. 5; Arrêté du 23 juillet 1993 - art. 6
• Rédaction du 29 juillet 1995 au 3 mars 1998 (modifiée) — issue de : Arrêté 1995-07-07 art. 2 JORF 29 juillet 1995
• Rédaction du 3 mars 1998 au 11 janvier 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté 1998-01-27 art. 1, art. 2 JORF 3 mars 1998
• Rédaction du 11 janvier 2000 au 13 décembre 2001 (modifiée) — issue de : Arrêté 1999-11-17 art. 1 JORF 11 janvier 2000
• Rédaction du 13 décembre 2001 au 18 janvier 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté 2001-11-14 art. 1 JORF 13 décembre 2001
• Rédaction du 18 janvier 2008 au 22 mai 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2007 - art. 1; Arrêté du 10 décembre 2007 - art. 2
• Rédaction du 22 mai 2008 au 7 septembre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 avril 2008 - art. 1
• Rédaction du 7 septembre 2008 au 19 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 août 2008 - art. 2
• Rédaction du 19 juin 2010 au 30 mai 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juin 2010 - art. 2
• Rédaction du 30 mai 2015 au 29 décembre 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 21 mai 2015 - art. 4
• Rédaction du 29 décembre 2018 au 10 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2018 - art. 2
• Rédaction depuis le 10 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 juin 2026 - art. 1

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 23 juillet 1993 modifiant différents arrêtés relatifs à la police de la chasse (en vigueur)
• Arrêté du 10 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2008 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (en vigueur)
• Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (en vigueur)
• Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2015 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2026 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (en vigueur)