Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (12)

• Rédaction du 12 décembre 1990 au 9 octobre 1997 (modifiée) — issue de : Décret n°90-1101 du 5 décembre 1990 - art. 8 () JORF 12 décembre 1990
• Rédaction du 1er septembre 1996 au 13 janvier 2001 (modifiée) — issue de : Décret n°97-923 du 7 octobre 1997 - art. 3 () JORF 9 octobre 1997
• Rédaction du 13 janvier 2001 au 31 décembre 2003 (modifiée) — issue de : Décret n°2001-33 du 10 janvier 2001 - art. 9 () JORF 13 janvier 2001
• Rédaction du 31 décembre 2003 au 20 novembre 2004 (modifiée) — issue de : Décret n°2003-1359 du 30 décembre 2003 - art. 2 () JORF 31 décembre 2003; Décret n°2003-1359 du 30 décembre 2003 - art. 4 () JORF 31 décembre 2003; Décret n°2003-1359 du 30 décembre 2003 - art. 5 () JORF 31 décembre 2003
• Rédaction du 20 novembre 2004 au 2 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Décret n°2004-1230 du 17 novembre 2004 - art. 3 () JORF 20 novembre 2004 rectificatif JORF 21 novembre 2004
• Rédaction du 2 octobre 2009 au 23 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1160 du 29 septembre 2009 - art. 6
• Rédaction du 23 décembre 2010 au 21 janvier 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1606 du 21 décembre 2010 - art. 2
• Rédaction du 21 janvier 2015 au 29 octobre 2021 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2015-36 du 19 janvier 2015 - art. 8
• Rédaction du 29 octobre 2021 au 19 septembre 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 - art. 170
• Rédaction du 19 septembre 2022 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2022-1239 du 17 septembre 2022 - art. 9
• Rédaction du 1er septembre 2023 au 2 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2023-841 du 30 août 2023 - art. 13
• Rédaction depuis le 2 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2026-579 du 30 juin 2026 - art. 8

Décrets liés (1)

• Décret n° 2023-841 du 30 août 2023 modifiant certaines dispositions statutaires applicables aux personnels enseignants, d'éducation et de documentation relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)